Conseil municipal

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Liste des délibérations 7 avril

Conseil Municipal du 26 juin 2025
Ordre du jour

1 M. le Maire

Décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal :
compte-rendu. Marchés conclus supérieurs ou égaux à 40 000 € HT
et leurs avenants pour lesquels la décision consiste en la signature
apposée sur le contrat ou l’avenant : information du Conseil
Municipal
2 M. le Maire Recomposition du Conseil Communautaire. Accord local

3 Mme BESSARD Adhésion au label "Ville Ambassadrice du Don d’Organes"
4 Mme BESSARD Association The Sorority Foudation. Adhésion de la Ville de Bourges
5 Mme BESSARD
Egalité Femmes-Hommes. Dénomination de l'école maternelle et
élémentaire des Pressavois dans le cadre des "Bâtisseurs et
bâtisseuses de l'égalité filles-garçons"

6 M. ALLAIN
Budget Principal. Affectation des résultats 2024. Abrogation de la
délibération n° 73 du Conseil Municipal du 7 avril 2025
7 M. ALLAIN
Garantie d'emprunt pour l'opération hôtelière Bon Pasteur au
bénéfice de la société en cours de constitution. Emprunt de
3 000 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
Garantie à 50 % de la Ville
8 M. ALLAIN
Approbation du rapport d'activité 2024 de la Commission
Consultative des Services Publics Locaux

9 M. ALLAIN
Association Bourges Capitale Européenne de la Culture 2028.
Convention pluriannuelle. Avenant n° 1
10 M. ALLAIN
Associations exerçant dans le domaine de la Santé. Subventions
2025
11 M. ALLAIN
Associations exerçant dans le domaine de l'Egalité Femmes-
Hommes - Subventions 2025
12 M. ALLAIN
Service de la Vie Associative. Subventions aux associations 2025
13 M. ALLAIN
Maison des Jeunes et de la Culture d'Asnières. Subvention 2025
(solde)
14 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et Innovation Managériale.
Tableau des effectifs. Créations de postes
15 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et de l’Innovation Managériale.
Autorisation de recrutement d’apprentis
16 M. ALLAIN
Référent déontologue agents. Convention avec le Centre de Gestion
du Cher (CDG 18)

17 M. BEDIN
Associations culturelles. Subventions 2025
18 M. BEDIN
Chapelle de l'Hôtel Dieu. Exposition "Quintil" . Association
Le Collectif Quintile . Subvention
19 M. BEDIN
Dispositif Aux Arts Les Enfants #5. Année 2025-2026. Attribution
des aides financières aux écoles
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 avril 2025
Conseil Municipal du 26 juin 2025
Ordre du jour
20 M. BEDIN
Les Automnales du Théâtre de Bourges 2025. Conventions de
partenariat culturel
21 M. BEDIN
Ordre des Avocats du Barreau de Bourges. Convention partenariat
culturel
22 M. BEDIN
Réseau des bibliothèques. Programme d'action culturelle 2025.
Complément n° 3
23 M. BEDIN
Conservatoire de Musique Danse et Théâtre. Demande de
renouvellement du classement en Conservatoire à Rayonnement
Départemental pour la musique et la danse. Demande de
classement en Conservatoire à Rayonnement Départemental pour
le théâtre. Projet d'établissement - Règlement des études -
Règlement intérieur
24 M. BEDIN
Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre. Tarifs scolaires année
2025-2026
25 M. BEDIN
Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre. Utilisation régulière
de locaux auprès d'associations
26 M. BEDIN
Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre. Programmation
saison artistique septembre - décembre 2025.
Tarifs et contrats
27 M. BEDIN
Musées et Patrimoine Historique. Financement d’une étude de
faisabilité pour la création de réserves mutualisées
28 M. BEDIN
Musées et Patrimoine Historique. Associations Tourisme. Les Amis
de Jacques Coeur. Subvention 2025
29 M. BEDIN
Musées et Patrimoine Historique. Convention avec l'association Les
Amis des Musées de Bourges
30 M. BEDIN
Musées et Patrimoine Historique. Manifestations culturelles du
3ème trimestre 2025. Conventions
31 M. BEDIN Musées et Patrimoine Historique. Exposition Ar[t]chipel 2025
32 M. BEDIN
Musées et Patrimoine Historique. Exposition temporaire.
Convention de prêt avec le musée d'Histoire et d'Archéologie (Hôtel
Cabu) - Ville d'Orléans
33 M. BEDIN
Musées et Patrimoine Historique. Exposition temporaire.
Convention de prêt avec la Maison des Sancerre
34 M. BEDIN
Musées et Patrimoine Historique. Inauguration du parcours
permanent pour la réouverture du musée Estève. Convention de
prêt avec Monique PRUDHOMME-ESTÈVE
35 M. BEDIN
Musées et Patrimoine Historique. Contrat de cession de droits
d'auteur avec Monsieur Arnaud BAUMANN

36 Mme MADROLLES
Enseignement du 1er degré. Frais de scolarité pour les élèves
résidant dans les communes extérieures
37 Mme MADROLLES
Enseignement du 1er Degré. Utilisation des locaux scolaires. Tarifs
2025
38 Mme MADROLLES
Enseignement du 1er degré. Rentrée scolaire de septembre 2025
portant sur les mesures de création et de suppression de postes
d’enseignants. Information du Conseil Municipal

39 M. LEFELLE
Appel à projets Transports Collectifs en Site Propre et Pôle
d'Echanges Multimodal. Convention de financement
40 M. LEFELLE
Participation financière à la réalisation des opérations
d'enfouissement des réseaux électriques confiées au Syndicat
Départemental d'Energie du Cher (SDE 18). Convention
41 M. LEFELLE
Ouvrage ferroviaire et communal de la promenade Saint-Fiacre
situé. Point Kilométrique (PK) 234 + 668 (tablier n° 3-C) sur la ligne
ferroviaire n° 690 000. Convention avec SNCF Réseau sur les
modalités de gestion
42 M. LEFELLE
Cession du Couvent des Augustins (HV 202) à la société Histoire &
Patrimoine
43 M. LEFELLE Association Sites & Cités remarquables de France. Adhésion

44 Mme NEZLIOUI
Centre Communal d'Action Sociale. Programme des investissements
2025. Participation de la Ville
45 Mme NEZLIOUI
Action Sociale. Attribution de subventions 2025
46 Mme NEZLIOUI
Approbation des conventions de gestion en flux des droits de
réservation de logements sociaux avec France Loire et Val de Berry

47 M. METTRE
Stades, gymnases, boulodrome, piscines, patinoire. Tarifs saison
sportive 2025/2026 - Ecoles de sports et écoles de sports Seniors.
Tarifs saison sportive 2025/2026
48 M. METTRE
Associations sportives. Subventions exceptionnelles et subventions
d'investissement 2025
49 M. METTRE Service des Sports. Réforme et vente de matériel sportif
50 M. METTRE
Patinoire de Bourges Sarah Abitbol. Programmation de la saison
estivale 2025 et de la saison de glace 2025/2026
51 M. METTRE
Service des Sports. Ecoles de sports Enfants et Seniors. Règlements
intérieurs. Mise à jour
52 M. METTRE
Service des Sports. Piscines et Patinoire de Bourges Sarah Abitbol.
Règlements intérieurs. Mises à jour
53 M. METTRE
Service des Sports. Cours particuliers des Maîtres Nageurs
Sauveteurs. Conventions d'occupation du domaine public des
piscines
54 M. METTRE
Service des Sports. Stade de la Sente aux Loups : dénomination
stade Jacques Loubier

55 Mme BONDUELLE Jumelages et Relations Internationales. Subventions 2025
56 Mme BONDUELLE
Adhésion de la ville de Bourges à l’association La Beauté Sauvera le
Monde

57 M. CABRERA
Comité des Industriels Forains pour l'Animation des Fêtes Foraines
Jacques Coeur (CIFAF). Subvention 2025

58 M. MOUSALLI
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
(CLSPD). Subventions
59 M. MOUSALLI
Mise en place de la Charte de Propreté et de Gestion des Déchets
pour les manifestations organisées sur l’espace public de la Ville de
Bourges

60 M. BOUQUIN Rapport annuel du Médiateur. Année 2024

61 Mme BIGUIER
Associations exerçant dans le domaine de l'Intergénérationnel.
Subventions 2025

62 M. JEANNIN
Service de la Vie Associative. Pôle associatif Hameau de la Fraternité
/ Merlattes / Pressavois. Tarifs saison 2025/2026
63 M. JEANNIN
Service de la Vie Associative. Maison des Associations Marguerite
Renaudat. Tarifs saison 2025/2026
64 M. JEANNIN
Organisation d’un Concours Les Jeunes ont du talent. Approbation
du règlement intérieur pour l’édition 2025
65 M. JEANNIN
Contrat de Ville. Fonds de Participation des Habitants (FPH).
Adoption de la charte de fonctionnement

66 M. DEDET
Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation -
Délégation Territoriale du Cher (AFMD 18). Subvention de
fonctionnement

67 Mme BEN-AHMED Handicap, Accessibilité. Attribution de subventions 2025
68 Mme BEN-AHMED
Rénovation de l’Espace Michel de Bourges pour l’amélioration de
l’accessibilité. Approbation du projet et du plan de financement
prévisionnel